Archives communales déposées de Guillon-les-Bains

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Date

1616-[1951]

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC4754L4

Date

1886

Présentation du contenu

Emprunt.- Prêt à la commune accordé par M. Bernard, député du Doubs, demeurant à Baume.