Aliénations et amodiations

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Archives communales déposées d'Eysson

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Archives communales déposées d'Eysson

Date

[1592]-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Biens communaux

Date

1808-1937

Présentation du contenu

Terrains communaux.

Aliénations et amodiations

Cote/Cotes extrêmes

EAC5917N1

Date

1808-1937

Présentation du contenu

Aliénations (1930-1937). Amodiation des communaux (1808), des herbes (1871).

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