15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B887-15B898

Date

1754-1806

Biographie ou Histoire

Telles sont les raisons sociales portées, pour le père, par les papiers ci-après classés, et, pour le fils, par les livres de comptes et ces mêmes papiers, du moins après 1780 ; auparavant, en réalité, on voit le fils exercer son négoce à Besançon, tandis que le père s'inscrit dans cette ville comme épicier en 1767 (15B28, fol. 57 verso).

Cote/Cotes extrêmes

15B896-15B898

Date

1754-1806

Biographie ou Histoire

Le décès du fils (13 avril 1783) étant intervenu peu après celui de son père (27 février 1783), et sans laisser de descendant, les deux successions se sont confondues en une seule, devenue vacante, d'où une suite unique de procédures indissociables, issues, pour l'essentiel de la curatelle imposée à cette succession.

Présentation du contenu

Règlement de leurs successions vis-à-vis des héritiers et des créanciers.

Ans VI-X et 1806

Cote/Cotes extrêmes

15B898

Présentation du contenu

Succession vacante du fils, curatelle de l'avoué Paris.