Aide à la recherche

Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Dîmes

Cote/Cotes extrêmes

EAC3340GG1

Date

1617-1773

Présentation du contenu

Traités entre différentes instances religieuses, l’abbé du couvent de Lieu-Croissant, curé de Mancenans, Claude de Beaufremont, abbé de l’abbaye N.-D. de Balerne, prieur et administrateur des prieurés, terres et seigneuries de Vaucluse.