Portail_etat-fonds

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2570W

Cote/Cotes extrêmes

2570W1-111

Date

2014-2015

Importance matérielle

11 ml, 111 article(s)

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation des élections et des enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/08/2019

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'élection. - Élections européennes (2014). Élections régionales (2015). Élections départementales (2015). Élections municipales (2014). Listes d'émargement. - Élections régionales (2015).

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Voir l'inventaire