2720W Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2720W1-11

Date

1990-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs
 
Service producteur : Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 25 octobre 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2720W6-11

Date

[1993]-2006

1998-2001

Cote/Cotes extrêmes

2720W7

Date

1998-2001

Présentation du contenu

Observatoire socio-démographique des quartiers, INSEE, [1998].
Une vision des principaux enjeux de l’amenagement du territoire du nord est Franche-Comté. - Annexe : notes thématiques, DRE, 1998.
Bilan 1997 des aides à la pierre en Franche-Comté . - Le locatif social ; Prêts pour l’accession à la propriété ; Amélioration dans les logements privés, DRE, 1998.
Étude d’opportunité du prolongement de la rocade Nord de Montbéliard, développement du secteur Nord Montbéliard-Béthoncourt, Lizaine, Pajol, Mittan, Fenotes, Champ du noyer. - Rapport d’achèvement de l’étude (seconde phase), Agence d’Urbanisme et de Dévelopement (ADU) Pays de Montbéliard, 1999.
Marchés locaux du logement. - Rapport intermédiaire (document provisoire) , DRE, [2000].
Des données de cadrage pour une réflexion prospective . - Synthèse du séminaire du 17/12/1999 ; Plan de renouvellement urbain du pays de Montbéliard, ADU, 2000.
Observatoire régional de l’occupation social, ARHLM FC, 2000.
Principales données économiques disponibles. - Observatoire, ADU, 2000.
Résultats de l’enquete occupation du patrimoine social année 2000, ARHLM FC, 2000.
Étude sur les difficultés et les attentes en matière de logement des fonctionnaires s’installant dans la région de Franche-Comté. - Document de synthèse, ACEIF, 2001.