Procès à propos de la forêt d'Onchaux

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Gonsans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Contentieux

Date

1791-1922

Procès à propos de la forêt d'Onchaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5463D10

Date

1810-1829

Présentation du contenu

Procès contre Jean-Baptiste Bertin au sujet d’une anticipation sur la forêt d’Onchaux.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.