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2700W Commissariat à l'aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura

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Cote/Cotes extrêmes

2700W1-98

Date

1978-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9,80 ml

Origine

Commissariat à l'aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura

Modalités d'entrées

Versement du 06 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2700W6-98

Date

1978-2017

Cote/Cotes extrêmes

2700W24-58

Date

1999-[2012]

Cote/Cotes extrêmes

2700W38-58

Date

2000-[2012]

Cote/Cotes extrêmes

2700W39-58

Date

2000-2009

Mode de classement

Conservation d’un simple échantillon de dossiers établi par tri sélectif des dossiers en fonction de leur objet. Les dossiers sont classés chronologiquement à la date de leur passage en commission de programmation (CTI ou CIP).

Cote/Cotes extrêmes

2700W52-54

Date

2007

CIP du 25 octobre

Cote/Cotes extrêmes

2700W54

Présentation du contenu

Rénovation de la toiture de la ferme de Nondance (Chapelle-des-Bois, Doubs). Construction d’un bâtiment neuf au village vacances Le Val d’Orbe (Bois-d’Amont, Jura).