Aide à la recherche

1U Fonds de la Préfecture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U413

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1U278-1U413

Date

1799-1923

Cote/Cotes extrêmes

1U280-1U307

Date

an VIII-1809

Cote/Cotes extrêmes

1U280-1U305

Date

an X-1809

Cote/Cotes extrêmes

1U300-1U305

Présentation du contenu

Scrutins des 17 et 18 septembre 1809.

Typologie : procès-verbaux des assemblées cantonales, feuilles de scrutin par section, procès-verbaux de serment des présidents cantonaux.

Canton de Blamont

Cote/Cotes extrêmes

1U300