4N1-4N169
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Biographie ou Histoire
Le palais de justice de Besançon regroupe toutes les juridictions présentes dans la ville (cour d’appel et cour d’assises, tribunal de première instance et tribunal de commerce, justices de paix de Besançon).
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Présentation du contenu
Adjudication des travaux : procès-verbaux et cahiers des charges, affiches, soumissions d’entreprises, notes et correspondance (1895-1897). Suivi, paiement et réception des travaux : rapports, registre des acomptes délivrés, devis supplémentaires, états récapitulatifs généraux des dépenses et des paiements, procès-verbaux de réception, notes et correspondance (1896-1905).
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