Les bâtiments propriété du Conseil général ont été successivement gérés par le Service des bâtiments départementaux de la Préfecture du Doubs, le Service des bâtiments départementaux du Conseil général (suite aux lois de décentralisation administrative de 1982-1983) et enfin, le Service du patrimoine, de l'aménagement et du logement (SPAL), qui lui a succédé à partir des années 1985-1986.

Les deux derniers services exerçaient la maîtrise d'ouvrage des opérations de travaux sur les bâtiments départementaux.

Les archives figurant dans ce versement ont été retrouvées dans le grenier de l'annexe C de l'Hôtel du département au moment de son déménagement en 2006 en prévision de travaux.

Versement effectué le 22 décembre 2006

Dossiers de construction, d'aménagement et d'entretien des bâtiments appartenant ou ayant appartenu au Département.

Les dossiers sont classés par bâtiment ou terrain. Pour les ouvrages ayant connu plusieurs phases de travaux, les dossiers sont rangés dans l'ordre chronologique des opérations.

Devis, plans, ordres de service, factures, procès-verbaux de réception provisoire ou définitive, certificats de paiement.