Les archives répertoriées dans le présent bordereau proviennent de l'ancienne cellule ouvrage d'art de la DDE du Doubs. Cette structure a été définitivement supprimée en 2007 lors de la restructuration des services de l'Équipement dans le département. L'ensemble de ces dossiers a été transféré en 2007 au service des routes du Conseil général, qui en assure le versement.

Versement effectué le 11 juillet 2011

Ouvrages d'art sur routes départementales (RD). - Dossiers de travaux : études et projets techniques, dossier de suivi de l'exécution des travaux (avec procès-verbaux de réception des ouvrages et plans d'exécution), dossier de consultation des entreprises, appels d'offres, marchés, correspondance avec les entreprises, dossier administratif, dossier comptable (avec décomptes des travaux), quelques dossiers de contentieux.

Chaque dossier de travaux contient tout ou partie seulement des pièces indiquées dans la typologie.

Classement dans l'ordre croissant des numéros actuels des routes départementales (RD) et au sein de chaque route classement dans l'ordre alphabétique des communes.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Geneuille. - Pont sur l’Ognon.