1883-1907

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal, registres de délibérations

Cote/Cotes extrêmes

EAC5311D1-EAC5312D4

Date

1790-1907

1883-1907

Cote/Cotes extrêmes

EAC5312D4

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