1542-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rues du village : construction de 3 aqueducs (1846). Chemin vicinal n°1 de Coulans à Malans, construction : procès verbal d’adjudication (1846). Chemin de grande communication n° 25, de Quingey à Levier, raccordement avec le chemin n°4 sur le territoire de Labergement du Navois : arrêté du préfet (1880) ; contingent, déclaration à l’état de viabilité (1883).
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