2519W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2519W1-74

Date

1987-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 ml

Origine

Service versant : Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP)


Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) - Politique d'insertion et lutte contre les exclusions

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2018

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2519W37-67

Date

1990-2013

Cote/Cotes extrêmes

2519W38-63

Date

1990-2013

Cote/Cotes extrêmes

2519W39-49

Date

1991-2013

Présentation du contenu

Budgets prévisionnels, comptes administratifs, rapports d’activité, correspondance.

Mode de classement

Classement géographique

Cote/Cotes extrêmes

2519W39-48

Secours catholique

Cote/Cotes extrêmes

2519W47

Date

2009-2013