2ème enquête

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1281W Établissements classés

Déplier tous les niveaux

1281W Installations classées

Cote/Cotes extrêmes

1281W1-138

Date

1984-1990

Origine

Préfecture du Doubs / Direction des affaires décentralisées, de l'urbanisme et de l'environnement

Modalités d'entrées

Fonds versé aux Archives départementales du Doubs le 9 juillet 1991.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Installations classées, autorisations

Cote/Cotes extrêmes

1281W1-1281W75

Date

1985-1990

Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1281W1-1281W3

Date

1985-1986

Fralsen

2ème enquête

Cote/Cotes extrêmes

1281W3

Date

1985-1986

Présentation du contenu

Arrêté du 23/05/1986.

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