1402-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
2,40 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Concessionnaire Reudet : convention (1910), tarif d’abonnement (1910), mémoire indiquant la destination et l’importance de la distribution (1910), rapports de l’Agent voyer (1910-1911), arrêtés préfectoraux (1910, 1912), procès-verbal d’enquête (1910), relevés des canalisations (1913-1918). Forces Motrices de la Loue : convention (1921), rapport de l’ingénieur et croquis (1933), arrêté et avis [1940].
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