Archives communales déposées de Sainte-Colombe

Déplier tous les niveaux

Date

1729-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1830-1933

Date

1830-1933

Finances

Cote/Cotes extrêmes

EAC6043Q3

Date

1830-1933

Présentation du contenu

Budgets primitifs et supplémentaires (1863-1933). Comptes de gestion (1830-1922). Comptes administratifs (1877-1882).