Archives communales déposées du Bizot

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Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1793-1952

Elections municipales

Cote/Cotes extrêmes

EAC5399K8

Date

an VIII-1919

Présentation du contenu

Election des membres du conseil municipal : arrêté préfectoral (an VIII), listes des électeurs du canton (an IX), listes des noms sortis des urnes (an IX), registre d’émargement (an IX), procès-verbaux (1885-1919), tableaux des membres en exercice (1888-1904) ; prestation de serment de fidélité à l’empereur par les membres du conseil : procès-verbal (1853). Election du maire et de l’adjoint : procès-verbaux (1885-1919). Démissions : procès-verbal (1810), correspondance (1810, 1817), arrêtés préfectoraux (an XIII-1888-1889).