Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Dimensions
Biographie ou Histoire
Les dates les plus importantes sont indiquées ici, un véritable historique de l'association restant à faire.
Histoire de la conservation
Les archives de la première période (1922-1983) quand le siège de l'association se trouvait à la mairie de Besançon- ont logiquement été accueillies dans un premier temps (à une date inconnue) aux Archives municipales de Besançon. Les archives les plus anciennes (1920-1947) avaient d'ailleurs été confondues avec les archives de la ville et intégrées pour certaines en série D des archives communales (ce qui explique l'estampillage « Archives de Besançon » de l'ensemble de ces documents). Ce n'est qu'en 2008 que celles-ci ont été transmises aux Archives départementales pour être regroupées avec des archives (1983-2002) qui étaient conservées jusqu'à cette date, dans une annexe de l'Hôtel du Département, siège de l'association.
A savoir : les cotes 156J 26 à 28 correspondent aux affaires courantes des années 1970 et du début des années 1980, transférées à l'Hôtel du Département en 1984.
Modalités d'entrées
Les archives de l'association sont entrées en 3 temps aux Archives du Doubs :
- en août 2006, pour la partie conservée jusqu'à cette date à l'annexe C du Conseil général, avenue de la Gare d'Eau. Un récolement (156J1-35) en est préalablement effectué par Nathalie Vidal, conservateur-adjoint ;
en janvier 2008, pour la partie la plus ancienne, transférée par les Archives municipales de Besançon (archives cotées alors de 1 à 54) : un récolement en avait été effectué par Michel Hitter et Didier Pourchet, des Archives municipales ;
- en février 2011, deux grandes caisses carton d'archives antérieures à 1948, qui avaient intégrées en série D (administration générale) des archives communales de la ville de Besançon, sont venues s'y ajouter ; elles ne portaient pas de cotes précises ;
- en août 2025, les archives les plus importantes de l'association de la période 2002-2014 (assemblées générales, conseils d'administration) sont venues compléter les 3 premiers lots via la directrice de l'association, Carole Vincent.Présentation du contenu :
Présentation du contenu
Ce fonds comporte quelques lacunes, notamment pour la période juste avant la Seconde guerre mondiale et pour les années 1950. Les dossiers ou comptes rendus des assemblées générales ont fort heureusement presque tous été conservés. Ils reflètent bien la vie d'une association de ce type dont le rythme annuel est ponctué d'événements incontournables comme les assemblées générales et la participation au congrès annuel des maires de France. Quelques dossiers laissent entrevoir des actions assez variées en direction des communes, comme les projets de fusions de communes au début des années 1970, l'informatisation dans les communes rurales à la fin des années 1980 et la formation des élus à partir des années 1980 (cette activité a pris progressivement de l'ampleur à partir de cette période). L'association a participé également à différentes enquêtes nationales sur les communes diligentées le plus souvent par l'association des maires de France.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Deux récolements (avec cotation des boites) avaient été effectués en 2006 et en 2008 : ils ont été réunis dans ce répertoire numérique et complétés avec les archives les plus anciennes et celles arrivées directement de l'association en 2025 pour former ce répertoire numérique avec de nouvelles cotes.
Un certain nombre de documents ont été éliminés lors du classement définitif du fonds : pièces générales de comptabilité dont cotisations, envois de circulaires préfectorales aux maires via l'association, pièces comptables et bulletins d'inscriptions aux assemblées générales, aux congrès des maires de France, assurances, comptes rendus de réunions de commissions et du comité directeur de l'association des maires de France, documentation officielle des congrès de l'AMF, nombreuses pièces en double, etc. soit un total de 8, 10 ml.
Les 2 gros cartons, qui contenaient les archives les plus anciennes (1920-1947) ont été analysés, certains dossiers ont été éliminés, notamment les vœux et rapports des maires discutés lors des assemblées générales, qui sont repris in extenso dans les bulletins imprimés de l'association.
Pour finir, il est intéressant de signaler que les bulletins imprimés de l'association (de 1922 à 1942) provenant au départ de la Préfecture et classés en périodiques sous la cote 8PR1, ont été complétés sous cette même cote par des numéros retrouvés dans le premier récolement. Les comptes rendus imprimés des assemblées générales (à partir de 1966) se trouvent, quant à eux, dans le fonds sous la cote 156J 5. Il n'y a aucune trace des assemblées générales après la Seconde guerre mondiale jusqu'en 1951. Les dossiers des assemblées générales des années 1952 à 1964 sont à consulter sous les cotes 156J 7à 9.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Questionnaires, bilan.
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