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Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1683-1779

Délimitation et propriété de plusieurs cantons

Cote/Cotes extrêmes

EAC1912DD5

Date

1685-1706

Présentation du contenu

Lieux-dits Entre les deux Bois et Pré Michel.  Procès contre Léonard et Claude Gloriod, père et fils, propriétaires de la grange de La Chaux, et contre La Chaux (1687-1706) ; pièce annexe : extrait des registres de la justice d'Arçon (1685).