1004W1-19
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Retraitement en 2001
Modalités d'entrées
Versement du 27 février 1980
Présentation du contenu
Élections professionnelles.
Expulsions locatives.
Congrégations religieuses.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Actes soumis à autorisation administrative (acquisition, aliénation et échange de biens).
Congrégations concernées : Sœurs de la Charité de Besançon et Sœurs Notrre-Dame de Charité du Refuge de Besançon.
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