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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Récolement, balivage et martelage des coupes pour les villages de L’Hôpital, Fontaine, Soye, Mancenans, Pompierre, Médière, L’Isle, Rans, Blussans

Cote/Cotes extrêmes

EAC3338DD15

Date

1746-1783

Présentation du contenu

Procès-verbaux de la justice supérieure de la baronnie de L’Isle.