1834-1849

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

H Affaires militaires

Garde nationale

Date

1831-1849

Recensement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5373H6-EAC5374H7

Date

1831-1849

1834-1849

Cote/Cotes extrêmes

EAC5373H6

Présentation du contenu

Listes (1840, 1848) ; état des mutations (1834, 1848, 1849), relevés nominatifs (1832, 1840, 1849), relevés numériques (s.d.)

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