Archives communales déposées de Belleherbe

Déplier tous les niveaux

Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers privés de la famille Emonin [Esmonnin] de Belleherbe

Cote/Cotes extrêmes

EAC269I1

Date

1642-1750

Présentation du contenu

Pièce de procédure opposant Guillaume Emonin à un débiteur (1651), partage des biens d’Antoine Emonin et de Jeanne Briot, son épouse (1685), obligation sur François Emonin au profit de Jean François Briot, de Belleherbe (1736), assignation de Jean François Briot devant la justice de Vaucluse à requête des frères Emonin, ses voisins, pour avoir à démolir un bâtiment gênant (1749), contrat de mariage entre Etienne Joseph Besançon, de La Grange, et Scholastique Emonin, de La Grange (1750). Vente de biens fonciers par Jean Louis d’Ambre, seigneur de Laviron et Charmoille, à des particuliers de Charmoille (1642).