Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Dimensions
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ventes de bois (1846-1908). Coupe de bois, délivrance et permis d'exploiter : procès-verbaux (1865-1888). Bois façonnés, produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication (1851-1873). Martelage : procès-verbaux (1858, 1865). Chablis, reconnaissance : procès-verbal (1868). Coupe affouagère : marchés de bûcherons (1857-1871), procès-verbal d'adjudication de l'exploitation (1873, 1903-1904), institutions de gardes ventes (1857-1888). Affouage : liste des ayants droit (1862). Chasse, amodiation : baux (1904-1912), abandon du droit de chasse par des propriétaires (1911). Passage à voiture dans la forêt communale, autorisation : arrêté préfectoral (1864).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.