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1593W Tribunal d'instance de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

1593W1-141

Date

1956-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Tribunal d'instance de Besançon

Description physique

21 m.l.

Origine

Tribunal d'instance de Besançon

Histoire de la conservation

Retraité en juillet 2007.

Modalités d'entrées

Versement du 30 avril 2003.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1593W57-1593W126

Date

1959-1992

Cote/Cotes extrêmes

1593W81-1593W115

Date

1984-1994

Cote/Cotes extrêmes

1593W86-1593W111

Date

1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Versement intégral

8, 15 février, 1er mars

Cote/Cotes extrêmes

1593W89