Les listes nominatives des recensements de population antérieures à 1906 manquent dans la collection départementale ; elles ont en effet été anciennement détruites par application de circulaires de tri nationales. Cette lacune a été comblée dans le présent inventaire par la numérisation des listes présentes dans les archives communales (déposées ou non).

Ces listes ont été théoriquement tenues jusqu'au recensement de 1975 (de manière facultative depuis 1954) et interdites à partir de celui de 1982. Toutefois, aux Archives du Doubs, les années 1946 à 1975 sont très lacunaires.

L'accès et la réutilisation des fichiers numériques pour leur diffusion est régie comme suit :

1831-1936 : communication en ligne, réutilisation libre selon la licence gratuite en vigueur.

1946-1962: communication uniquement en salle de lecture sur les postes informatiques (diffusion sur internet impossible avant un délai de 75 ans).

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

1846 : manque le début.