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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1240-1262

Date

1677-an IV

Cote/Cotes extrêmes

15B1259-1262

Date

1677-an IV

Biographie ou Histoire

Gérés par le syndic à partir de 1787.

Cote/Cotes extrêmes

15B1259-1260

Date

1696-1792

Travaux

Cote/Cotes extrêmes

15B1260

Date

1724-1791

Présentation du contenu

Devis, mémoires et quittances d'artisans (1724-1791) dont les pièces composant la cote ancienne 12, procédures contre Jean-Louis Monpiton, charpentier (1785-1787), Pierre Mercier, gisseur-couvreur (1785-1787), François Gillot et François Romannet, maçons (1785-1790), Plaisantin, serrurier (1785-1790).