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Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Plébiscites et élections

Cote/Cotes extrêmes

EAC2763K4

Date

1851-1876

Présentation du contenu

Plébiscites : listes d’émargement, procès-verbaux des opérations électorales (1851, 1852, 1870).
Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1876).