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2160W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2160W1-46

Date

1962-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2013

Cote/Cotes extrêmes

2160W34-46

Date

1951-2010

Cote/Cotes extrêmes

2160W40-46

Date

1951-2004

Présentation du contenu

Dossier de fond tenu par la sous-préfecture, contenant des éléments sur la constitution, l’évolution et la dissolution des EPCI.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique du siège de l’EPCI à la date de sa dissolution.

Audincourt – Belleherbe

Cote/Cotes extrêmes

2160W40

Date

1959-2001

Présentation du contenu

Audincourt, Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) du réseau câblé des deux vallées (1990-2000). Bart, Syndicat intercommunal d’adduction d’eau de Bart-Dung-Voujeaucourt (1959-1989). Bavans, Syndicat intercommunal pour travaux d’amélioration en forêts communales (1971-1977) ; Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de la vallée du Rupt (1969-2001). Belleherbe, Syndicat des travaux forestiers du district de Belleherbe (1967-1994).