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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-6

Date

2010-2012

Présentation du contenu

Fonctionnement : procès-verbaux des réunions, dossiers des affaires à l’ordre du jour.

Le secrétariat du CODERST est assuré par la Préfecture du Doubs à partir de la séance du 29 avril 2010. Avant, il était assuré par la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Cote/Cotes extrêmes

2291W5-6

Juillet-décembre

Cote/Cotes extrêmes

2291W6