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2211W Direction régionale des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

2211W1-17

Date

1994-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 m.l.

Origine

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Pôle création, diffusion, industries culturelles / Secteur licences d'entrepreneur de spectacles

Modalités d'entrées

Versement du 17 juin 2014

Présentation du contenu

Licences d'entrepreneur de spectacles. - Dossiers individuels des entreprises de spectacles : dossiers de demande ou de renouvellement de licence, dossiers de changement de titulaire, arrêtés préfectoraux.

Mode de classement

Classement des dossiers par département, puis dans l'ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2211W16-17

Date

1996-2011

Pontcey à Vesoul

Cote/Cotes extrêmes

2211W17

Date

1998-2011

Présentation du contenu

Pontcey. - Au coin de l'oreille (association, 2002-2011).
Saint-Loup-sur-Semouse. - Foyer communal (association, 2001).
Vesoul. - Capharnaüm production (association, 1998-2001). Au coin de l'oreille (association, 2005-2008). Les estivales de Saône (association, 2001-2002). Vesoul (municipalité, 2009).