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1922W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1922W1-53

Date

1948-2006

Importance matérielle

6,40 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté (DRAF)
Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement (SRETE)

Biographie ou Histoire

A compter du 1er janvier 2009 la DRAF est devenue Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt de Franche-Comté (DRAAF).

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 14 avril 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1922W144-53

Date

1948-2003

Affaires générales.

Cote/Cotes extrêmes

1922W44

Date

1972-2000

Présentation du contenu

Groupements de producteurs de Franche-Comté : fiches signalétiques descriptives, cartes de zonage, états récapitulatifs, synthèses d’enquêtes, publication sur « l’organisation économique des producteurs en Franche-Comté » (1972), avis sur la reconnaissance de groupements de producteurs (1972-1991). Filière ovine en Franche-Comté : documentation générale (1995-2000).