Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les archives anciennes d’Éternoz ont été classées et inventoriées par Jules Gauthier en 1897. Un dépôt des archives de cette commune en 2001 a permis de retrouver des documents antérieurs à 1790 qui avaient échappé à Jules Gauthier. Le classement de 1897 a été conservé sous les cotes 2014, 2015, 2016 ; l’analyse en a été simplifiée, le détail des analyses de Jules Gauthier se trouve dans son inventaire manuscrit coté EAC45D6 ; les documents contenus dans les cotes 2014 et 2015 sont détériorés par des moisissures, c’est pourquoi les documents retrouvés en 2001, en bon état de conservation, ont été classés à part même s’ils concernaient les mêmes objets.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dénombrement donné avec reprise de fief par Lambert d'Éternoz, seigneur dudit lieu en partie, à Louis de Gand de Mérode, seigneur de Montmahoux (1715). Dénombrement de la terre de Montmahoux donné au roi par Louis de Gand de Mérode (1738) ; réserves relatives à ce dénombrement, notamment sur le droit de pêche dans le Lizon, notifiées au bailliage d'Ornans par les échevins et habitants d'Éternoz (1739).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.