Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W71-101

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 0016-0029

Cote/Cotes extrêmes

1946W73

Présentation du contenu

Geneuille. - Propriété de Mmes Cerutti, Tomieto, lieu-dit "Les Bruyères" (17-11-1978).

Mathay. - Propriété M. Mairot, lieu-dit "Les Hupes" (11-10-1978, 18-08-1982).

Saint-Hippolyte. - Propriété communale, lieux-dits "Baumotte", Chemin des Seilles", "Les Grands Champs" (23-10-1978).

Mathay. Propriété Association Foncière Urbaine "La Champagne", lieu-dit "Lougues Raies du Milieu" (05-09-1978).

Audincourt. - Propriété de Mme Christine Rabischung, lieu-dit "Pré Daim" (13-10-1978, 19-02-1979).

Naisey-les-Granges. - Propriété de la commune, lieu-dit "Combe Mag" (27-12-1978).

Byans-sur-Doubs. - Propriété de l'entreprise Rollin Marcel (08-12-1978, 11-07-1981).

Torpes. - Propriété de la commune, lieu-dit "commune des Vignottes" (24-11-1978).

Torpes. - Propriété de la commune, lieu-dit "Communal des Vignottes" (28-11-1978).

Laire. - Propriété de Mmes. Colle et Brugger (12-10-1978, 30-01-1979).

Saône. - Propriété de Mme Megnin Pierre, lieu-dit "Sur les Perrières" (10-11-1978).

Besançon. - Propriété de la S.A.R.L. Duvernet, lieu-dit "Chemin des Bicquets" (07-12-1978).

Thise. - Propriété Etablissements Bourgeois, lieu-dit "Les Longues Raies" (03-10-1978).

Montandon. - Propriété communale, lieu-dit "A Ferrière" (24-11-1978).