Archives communales déposées de Devecey

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,10 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices du culte et cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC1885M2

Date

1842-1928

Présentation du contenu

Travaux. -                                                                                        
Presbytère et église, ameublement, décoration et réparation : approbation du projet par le préfet (1858), devis (1858), cahiers des charges (1859), correspondance (1889-1990), procès-verbal de reconnaissance des travaux (1890-1891), état des travaux (1898).
Presbytère, réparations : devis et répartition des coûts entre Devecey et Chevroz (1842-1872).
Église, reconstruction : délibération (1852), approbation des travaux et répartition de la participation financière entre Devecey et la commune de Chevroz (1856), rapport et devis (1856), réclamations de son solde par l’artisan (1857), arrêté préfectoral qui impose à la commune de Chevroz de payer sa participation (1859). Réparations (1905). Etat du bâtiment (1928).
Clocher de l’église, construction d’une flèche : délibération (1876), cahier des charges (1877), devis (1877). Réfection : délibération approuvant les travaux (1923).