Plébiscite sur le rétablissement de l'empire

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections

Cote/Cotes extrêmes

EAC5320K1-EAC5320K6

Date

an XI-1901

Plébiscite sur le rétablissement de l'empire

Cote/Cotes extrêmes

EAC5320K2

Date

1851-1852

Présentation du contenu

Listes d'émargement et procès-verbaux des opérations.

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