22 mars-7 avril

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3E106 Étude de Besançon

Déplier tous les niveaux

3E106 Étude de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3E106/1-295

Date

1937-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

29 ml

Origine

Étude RACLE et COLIN et associés

Modalités d'entrées

Date du versement : 23/03/2023

Présentation du contenu

Étude notariale RACLE de Besançon

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes de Me Robert RACLE

Cote/Cotes extrêmes

3E106/6-295

Date

1937-1967

Documents séparés

Pour les minutes antérieures à 1937 voir le versement 3E78

1966

Cote/Cotes extrêmes

3E106/264-282

Date

1966

22 mars-7 avril

Cote/Cotes extrêmes

3E106/268

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.