Terrain dit Le Chemin de Belvoye

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Archives communales déposées de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

Date

1515-1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Date

1642-1790

Terrains, pâturage et champoyage

Date

1527-1779

Terrain dit Le Chemin de Belvoye

Cote/Cotes extrêmes

EAC552DD5

Date

1771-1778

Présentation du contenu

Procès contre Jean-Claude Pluton et les demoiselles de la Tour d’Ambre au sujet de la possession du terrain

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