Aides aux fruitières (modernisation et extension).

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1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1868W1-117

Date

1971-2003

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service économie agricole

Modalités d'entrées

Versement effectué le 16 septembre 2008

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Aides aux groupements de producteurs, aux organismes d’élevage ou de transformation des produits agricoles.

Cote/Cotes extrêmes

1868W112-117

Date

1982-1994

Aides aux fruitières (modernisation et extension).

Cote/Cotes extrêmes

1868W117

Date

1990

Présentation du contenu

Prime d’orientation agricole lait (POA), attribution et suivi de l’exécution : comptes rendus de la commission consultative des fruitières, tableaux d’état d’avancement des travaux, fiches individuelles de suivi des opérations, demandes de financement, rapports-avis de la DDAF, décisions de financement.