Le service versant est la direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) du Doubs,née de la fusion au 1er janvier 2009 entre la DDAF et la DDE.

Versement effectué le 21 mars 2009.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mode de tri et d’échantillonnage : conservation par tri sélectif des seuls dossiers de gros investissements sur routes nationales (RN) et de travaux d’infrastructure urbaine particulièrement important.

Classement chronologique des dossiers.

ZUP de Planoise à Besançon, construction.