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3E89 Études notariales de Mouthe, Chaux-Neuve et Foncine

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Cote/Cotes extrêmes

3E89/1-253

Date

1643-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

24,20 m.l.

Origine

Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete, D. Lance et S. Roux-Foin

Biographie ou Histoire

Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois

Modalités d'entrées

Versement du 25 janvier 2017

Documents séparés

Le présent inventaire fait suite au versement 3E52

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Étude notariale de Foncine

Cote/Cotes extrêmes

3E89/253

Date

1707-1786

Présentation du contenu

Testaments passés devant les notaires Claude Perrenet, Joseph Perrenet, Claude-François Perrenet, Claude Ignace Cordier et Bonaventure Badoz.
1707 (1 acte), 1731 (1 acte), 1759-1786.