Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 1930-1960

Cote/Cotes extrêmes

1946W62

Présentation du contenu

Larnod. - Propriété des époux Carmille-Bretin et SCI le Valmy, lieu-dit "La Combotte"

Goux-les-Usiers. - Lotissement communal, lieu-dit "La Corvée" (17-01-1977).

Bélieu (Le). - Propriété communale, lieudit "Lessus" (20-01-1977).

Orchamps-Vennes. - Lotissement communal, lieu-dit "Les Fourches" (17-01-1977).

Foucherans. - Propriété de M. Allemandet, lieu-dit "Roncevit" (20-01-1977, 19-02-1982).

Malbuisson. - Propriété de Mlle Renaud, lieux-dits "Au Crève Chat", "Aux Grands Champs" (28-01-1977).

Villars-sous-Dampjoux. - Propriété des époux Bole, Feysot, Vigezzi, lieu-dit "Champ des Planches" (31-01-1977).

Palise. - Propriété de Mlle Gelin, lieu-dit "Au Village" (02-03-1977).

Exincourt. - Lotissement communal, lieu-dit "La Voivre" (16-02-1977).

Valdahon (Le). - Lotissement commuinal, lieux-dits "Village Haut", Village Bas" (16-02-1977, 24-06-1983).

Fallerans. - Lotissement communal, lieu-dit "Prés Dessus" (20-04-1977).

Bizot (Le). - Lotissement communal, lieu-dit "pilatre et Verdage" (25-02-1977).

Fournets-Luisans. - Lotissement communal, lieu-dit "Les Réchottes et Troix Croix" (25-02-1977).

Cussey-sur-l'Ognon. - Propriété de la S.C.I. "Derrière la Ville (23-02-1977).

Arçon. - Propriété des époux Courlet et Verdot, lieu-dit "Au fond de la Chaux" (17-02-1977).

Besançon. - Propriété des époux Petithory et Nolot, lieux-dits "Chemin de Palente, Les Grands Champs", "Derrière les Courtils" (14-02-1977).

Laire. - Propriété des époux Landwerlin et Joannes, lieu-dit "Les Champs sur la Ville" (14-02-1977).

Valentigney. - Propriété des époux Meyer, lieux-dits "Sous la Prire", "Rue des Barres" (10-03-1977).

Clerval. - Lotissement communal, lieu-dit "La Lauchère" (08-03-1977).

Arçon. - Propriété des époux Lecomte et Myotte Duquet, lieu-dit "En Mont Girod" (14-03-1977).

Labergement-Sainte-Marie. - Lotissement communal, lieu-dit "Le Fuverat (23-03-1977, 04-05-1982).

Randevillers. - Lotissement communal, lieu-dit "Sous les Chênes" (16-03-1977).

Valonne. - Propriété de M. Perrey Marcel, lieu-dit "Vies aux Morts" (pas d'arrêté).

Bavans. - Propriété de M. Bourdenet, lieu-dit "Combe-Dessous" (17-03-1977).

Amagney. - Propriété Bardaux et Debouche, lieu-dit "Devant le Moulin" (14-03-1977).

Longeville (La). - Lotissement communal, lieu-dit "Communal des Auberges" (13-10-1977, 02-10-1979).

Vaire-le-Grand. - Propriété des épux Perriguey, lieu-dit "Au Mont Boillon" (04-04-1977).

Pontarlier. - Propriété de la S.C.I. Voltaire 1, lieu-dit "A l'Embauchée" (04-04-1977).

Pouilley-Français. - Propriété de M. Baud, lieu-dit "Au Chaucheu" (09-05-1977).

Besançon. - Propriété des époux Miconi, chemin de Valentin (21-04-1977).