1552-1959
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets vicinaux (1898-1905). Situation des chemins vicinaux (1902-1904). Tableau des portions de chemins entretenus à l'état de viabilité (1899-1904). Création de ressources pour 1905 : arrêté préfectoral de mise en demeure, délibération (1904). Prestations, remplacement éventuel par une taxe vicinale : tarif de conversion des journées de prestation (1903).
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