Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Écoles, réparation : devis, état des pierres et du dallage à changer, plan, correspondance, rapport d’architecte (1840-1846) ; construction d’une salle de classe et appropriation de l’école enfantine d’Ebey : état des honoraires dus à l’architecte (1884) ; écoles et logements des instituteurs, travaux : procès-verbaux d’adjudication (1892-1894).
École de La Violette : voir aussi M 5. Les devis de réparation des écoles concernent aussi l’église et le presbytère, dans une moindre mesure. Procès-verbaux d’adjudication : le second porte également sur des travaux à apporter au presbytère.
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