Archives communales déposées de Belleherbe

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Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Écoles et logements des instituteurs

Cote/Cotes extrêmes

EAC5115M1

Date

1840-1894

Présentation du contenu

Écoles, réparation : devis, état des pierres et du dallage à changer, plan, correspondance, rapport d’architecte (1840-1846) ; construction d’une salle de classe et appropriation de l’école enfantine d’Ebey : état des honoraires dus à l’architecte (1884) ; écoles et logements des instituteurs, travaux : procès-verbaux d’adjudication (1892-1894).
École de La Violette : voir aussi M 5. Les devis de réparation des écoles concernent aussi l’église et le presbytère, dans une moindre mesure. Procès-verbaux d’adjudication : le second porte également sur des travaux à apporter au presbytère.