3N1-3N237
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Registres également appelés carnets de détail, sur lesquels les mandats sont enregistrés par chapitre et article budgétaire.
Documents en relation
Pour les années manquantes, voir les journaux généraux des mandats.
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