Transactions immobilières à Vuillafans

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J735-800)

Déplier tous les niveaux

1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J735-800)

Cote/Cotes extrêmes

1J735-800

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Transactions immobilières à Vuillafans

Cote/Cotes extrêmes

1J767

Date

1531

Importance matérielle

1 pièce

Caractéristiques physiques

parchemin

Modalités d'entrées

Entré par achat en 2008.

Présentation du contenu

Acte passé entre Guillaume Maréchal, de Besançon, et Jacques Robalin, de Vuillafans, concernant meix, vigne et maisons situés à Vuillafans.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.