2186W1-92
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La mission environnement a été supprimé vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des politiques publiques (RGPP).
Modalités d'entrées
Versement du 14 janvier 2014
Présentation du contenu
Protection et utilisation de l'eau.
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Date
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Présentation du contenu
Rapports, bilans et cartes établis par les services de l’État, comptes rendus de réunions, requêtes et réclamations formulées par des collectivités, des associations ou des particuliers, procès-verbaux du conseil départemental d’hygiène, notes, résultats d’analyses d’eau, coupures de presse, correspondance.
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Présentation du contenu
À noter particulièrement un échange de correspondance entre la préfecture et Lucien Gomot, président de l’Union régionale des sociétés de protection de la nature et de l’environnement de Franche-Comté (1981).
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