Archives communales déposées de Sainte Marie

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Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1808-1918

Présentation du contenu

Registres.

1838-1866

Cote/Cotes extrêmes

EAC572D2

Date

1838-1866

Présentation du contenu

Registre détérioré.